Politiques et règlements
Recueil de gestion du Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées
Direction générale
5211-01-01 - Politique relative à l’utilisation des sommes inhérentes à la participation des membres du Conseil d'administration à des activités de perfectionnement, de formation et de représentation
5211-03-01 - Politique relative à la gestion des dossiers des élèves jeunes et adultes
5211-04-01 - Politique relative au recrutement et à la sélection du personnel cadre
5211-05-01 - Politique relative aux contributions financières qui peuvent être assumées par les parents
Secrétariat général
5212-01-05 - Règlement relatif aux règles de fonctionnement des séances du conseil d'administration
C.A.r. 05 2022 - Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs
C.A.r. 06 2022 - Règlement relatif au traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves
C.C.r. 51 2015 - Règlement relatif à la participation d’un membre du conseil d'administration, par un moyen électronique, à une séance du conseil d'administration
5212-03-01 - Politique sur les règles de gouvernance du conseil d'administration
5212-04-01 - Politique relative au processus de désignation d'un membre du conseil d'administration
5212-05-01 - Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
5212-06-01 - Politique relative aux activités de financement
5212-07-01 - Politique relative à la commandite
5212-08-01 - Politique relative à la présence de chiens d'assistance et de chiens guides dans les établissements
Ressources éducatives
5221-01-01 - Politique culturelle
5221-05-01 - Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
5221-07-01 – Politique relative à la formation continue du personnel
5221-08-01 - Politique linguistique
5221-09-01 - Politique relative aux services de garde en milieu scolaire
5221-10-01 - Politique relative à l'application de la loi visant à prévenir et à combattre l'intimidation et la violence
5221-11-01 - Politique relative aux saines habitudes de vie
5221-12-01 - Politique sur les conditions climatiques
5221-13-01 - Politique relative à l'inclusion de la diversité de genres
Formation générale des adultes
5222-01-01 - Politique relative au contrôle des effectifs scolaires en formation générale des adultes
Ressources humaines
5231-01-01 - Politique relative à la dotation
5231-02-01 - Politique relative à la reconnaissance et à la valorisation des membres du personnel du CSSCV
5231-03-01 - Politique relative à la santé et à la sécurité au travail
5231-04-01 - Politique pour prévenir et contrer le harcèlement et la violence en milieu de travail et pour promouvoir la civilité
5231-05-01 - Politique relative à l’octroi des congés sans traitement, à traitement différé et pour retraite progressive pour son personnel
5231-06-01 - Politique en cas de dénonciation d’actes répréhensibles
5231-07-01 - Politique concernant l'alcool, les drogues et les médicaments
Ressources financières
5232-01-01 - Politique relative aux frais de déplacement
5232-03-01 - Politique relative aux objectifs et aux principes de répartition des ressources financières
5232-05-01 - Politique relative aux critères de répartition des ressources financières
5232-06-01 - Politique relative à l'attribution et à l'utilisation des cartes de crédit
Ressources matérielles
5233-04-01 - Politique relative à la location et prêt de locaux
5233-05-01 - Politique relative à la location et au prêt de mobilier, appareillage et outillage (MAO)
5233-07-01 - Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
5233-08-01 - Politique relative à la qualité de l’air
5233-09-01 - Politique de développement durable
Organisation scolaire
5234-01-01 - Politique relative à l’admission et à l’inscription des élèves du Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées
Annexe à la politique relative à l'admission et à l'inscription des élèves : Territoire des écoles
5234-02-01 - Politique de maintien ou de fermeture des écoles
Technologies de l'information et des communications
5310-01-01 - Politique d’utilisation des technologies de l’information et des communications
5310-02-01 - Politique relative à la sécurité de l'information